TARIFS COMMUNAUX 2021 et TARIFS DU CCAS
|
Travaux effectués par la commune avec le matériel municipal - mini pelleteuse - Autres matériels |
69 € 59 €
|
|
Location de la salle municipale - Personnes domiciliées sur la commune * - Personnes extérieures à la commune - Sociétés locales |
128 € 280 € Gratuit |
|
Location de la Salle d'Animation Rurale (ERA) - Particuliers domiciliés sur la commune : 1er jour 2ème jour
- Particuliers extérieurs à la commune : 1er jour 2ème jour
- Manifestations à but lucratif par mes associations locales et ensemble des match de basket et de tennis : |
520 € 135 €
1 030 € 130 €
Gratuit |
|
Location de matériel - Table - Chaise - Banc |
2 € 0,40 € 1 € |
|
Droit de place : parquets et marchands ambulants - Parquets - Marchands ambulants - Camion pizzas 1 x semaine (prix par trimestre) - Salle d'exposition du clocher |
122 € 22 € 64 € 14 €/j. |
|
Concessions cimetière : - 15 ans simple (2.40 m²) - 15 ans double (4.80 m²) - 30 ans double (4.80 m²) - 50 ans double (4.80 m²) Case colombarium + concession : - 30 ans - 50 ans - Plaque identifiant le défunt (normée) Cavurne + concession : - 30 ans - 50 ans Inscription sur la stèle à la charge du concessionnaire Jardin du souvenir : - Plaque identifiant le défunt (normée) |
60 € 120 € 120 € 240 € 240 € 480 €
510 € + 55 € 710 € + 110 € tarif du fournisseur
260 € + 55 € 457 € + 110 €
tarif du fournisseur |
|
Repas cantine scolaire - Enfant + repas CLSH - Adulte - Adulte indice majoré inférieur à 376 |
3,65 € 5,80 € 5,00 € |
| Nuitée à la halte pèlerins | 13 € |
* Extrait du règlement d'utilisation de la salle municipale :
"il est indiqué que chaque foyer habitant sur la commune aura la possibilité de louer la salle municipale une seule fois par an au tarif réservé aux habitants de la commune pour organiser une fête de famille. S'il désire louer la salle une deuxième fois, il devra s'acquitter de la location au prix indiqué aux personnes extérieures à St-Romain-la-Motte. Il est demandé au moment de la réservation un acompte de 50 % du montant de la location (dans tous les cas d'annulation, celui-ci restera acquis et ne pourra faire l'objet d'aucun remboursement), justificatif d'assurance et caution."
Il est précisé que la salle est louée de 8h00 le matin à 8h00 le lendemain matin.
Contrat utilisation salle municipale.pdf
Document Adobe Acrobat [100.0 KB]
Règlement intérieur columbarium.pdf
Document Adobe Acrobat [1.0 MB]
PRESTATIONS CCAS - TARIFS 2021
|
Portage des repas : - Repas du midi sans livraison - Repas du midi avec livraison - Repas du midi + potage et dessert du soir sans livraison - Repas du midi + potage et dessert du soir avec livraison |
5,60 € 6,20 € 6,15 € 6,75 € |
Version imprimable